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Conditions générales House of Kitchen
Conditions générales basées sur les conditions types de la Fondation WebwinkelKeur.
Table des matières
Les définitions suivantes s'appliquent aux présentes conditions générales :
1. Délai de réflexion: Période pendant laquelle le consommateur peut exercer son droit de rétractation ; en savoir plus sur le délai de réflexion.
2. Consommateur: Une personne physique qui n'agit pas dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise et qui conclut un contrat à distance avec l'entrepreneur ;
3. Jour: Jour du calendrier ;
4. Transaction étendue: Contrat à distance portant sur une série de produits et/ou de services, dans lequel l'obligation de livraison et/ou d'achat est étalée dans le temps.
5. Support de données durable: Tout support permettant au consommateur ou à l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement, de manière à permettre la consultation ultérieure et la reproduction à l'identique des informations stockées.
6. Droit de rétractation: La possibilité pour le consommateur d'annuler le contrat à distance pendant la période de réflexion.
7. Formulaire type: Le modèle de formulaire de rétractation fourni par l'entrepreneur, que le consommateur peut remplir lorsqu'il souhaite exercer son droit de rétractation.
8. Entrepreneur: La personne physique ou morale qui offre des produits et/ou des services à distance aux consommateurs.
9. Contrat à distance: contrat dans lequel, dans le cadre d'un système organisé par l'entrepreneur pour la vente à distance de produits et/ou de services, la communication menant à la conclusion du contrat s'effectue exclusivement par le biais d'une ou de plusieurs techniques de communication à distance.
10. Technique de communication à distance: Un moyen qui peut être utilisé pour conclure un contrat sans que le consommateur et l'entrepreneur ne se trouvent simultanément au même endroit.
11. Conditions générales: Les présentes conditions générales de l'entrepreneur.
1. Les présentes conditions générales s'appliquent à toute offre faite par l'entrepreneur et à tout contrat et commande à distance conclu entre l'entrepreneur et le consommateur.
2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales est mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, il sera indiqué avant la conclusion du contrat à distance où les conditions générales peuvent être consultées, et elles seront envoyées gratuitement au consommateur sur demande dans les plus brefs délais.
3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, le texte des présentes conditions générales peut, par dérogation au paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat à distance, être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de manière à ce qu'il puisse facilement le stocker sur un support de données durable. Si cela n'est pas raisonnablement possible, il sera indiqué avant la conclusion du contrat à distance où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique, et elles seront envoyées par voie électronique ou autrement gratuitement à la demande du consommateur.
4. Si des conditions spécifiques relatives à un produit ou à un service s'appliquent en plus des présentes conditions générales, les deuxième et troisième paragraphes s'appliquent en conséquence. En cas de conditions contradictoires, le consommateur peut toujours se fonder sur la disposition la plus favorable.
5. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont à tout moment totalement ou partiellement nulles ou annulées, les autres accords et conditions restent en vigueur. La disposition nulle ou annulée est remplacée en concertation par une disposition qui se rapproche le plus possible de l'intention de la disposition initiale.
6. Les situations non couvertes par les présentes conditions générales doivent être évaluées conformément à l'"esprit" des présentes conditions générales.
7. Les incertitudes concernant l'interprétation ou le contenu d'une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales doivent être interprétées conformément à l'"esprit" des présentes conditions générales.
1. Si une offre a une durée de validité limitée ou est soumise à des conditions, cela sera explicitement indiqué dans l'offre...
2. L'offre n'est pas contraignante. L'entrepreneur a le droit de modifier et d'adapter l'offre.
3. L'offre contient une description complète et précise des produits et/ou services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d'évaluer correctement l'offre. Si l'entrepreneur utilise des images, celles-ci seront une représentation fidèle des produits et/ou services offerts. Les erreurs apparentes dans l'offre n'engagent pas l'entrepreneur.
4. Toutes les images, spécifications et détails de l'offre sont indicatifs et ne peuvent donner lieu à une indemnisation ou à la résiliation de l'accord.
5. Les images des produits sont une représentation fidèle des produits proposés. Toutefois, l'entrepreneur ne peut garantir que les couleurs affichées correspondent exactement aux couleurs réelles des produits.
6. Chaque offre contient suffisamment d'informations pour que le consommateur sache clairement quels sont ses droits et obligations en cas d'acceptation de l'offre. Cela concerne en particulier
1. L'accord est établi au moment où le consommateur accepte l'offre et remplit les conditions associées, sous réserve des dispositions du paragraphe 4.
2. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, l'entrepreneur confirmera immédiatement la réception de cette acceptation par voie électronique. Tant que l'entrepreneur n'a pas confirmé cette acceptation, le consommateur peut résilier l'accord.
3. Si l'accord est conclu par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et garantir un environnement en ligne sûr. Si le consommateur peut effectuer des paiements électroniques, l'entrepreneur prendra les mesures de sécurité appropriées.
4. L'entrepreneur peut, dans les limites légales, évaluer si le consommateur peut faire face à ses obligations de paiement, ainsi que tout autre fait et facteur pertinent pour conclure le contrat à distance de manière responsable. Si, sur la base de cette enquête, l'entrepreneur a des raisons valables de ne pas conclure l'accord, il a le droit de refuser une commande ou une demande en la justifiant ou en l'assortissant de conditions particulières d'exécution.
5. L'entrepreneur fournira au consommateur les informations suivantes avec le produit ou le service, soit par écrit, soit d'une manière qui permette au consommateur de les conserver de manière accessible sur un support durable :
Pour la livraison des produits :
1. Lors de l'achat de produits, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans indication de motif dans un délai de 14 jours. Ce délai de réflexion commence à courir le lendemain du jour où le consommateur, ou un représentant désigné par le consommateur et communiqué à l'entrepreneur, reçoit le produit.
2. Pendant le délai de réflexion, le consommateur doit manipuler le produit et l'emballage avec soin. Le consommateur ne peut déballer ou utiliser le produit que dans la mesure nécessaire pour déterminer s'il souhaite le conserver. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, il doit renvoyer le produit, y compris tous les accessoires et - si cela est raisonnablement possible - dans son état et son emballage d'origine, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par l'entrepreneur.
3. Si le consommateur souhaite exercer son droit de rétractation, il doit en informer l'entrepreneur dans les 14 jours suivant la réception du produit. Il peut le faire en utilisant le formulaire de rétractation standard ou un autre moyen de communication, tel que le courrier électronique. Après avoir informé l'entrepreneur de son intention de se rétracter, le consommateur doit renvoyer le produit dans un délai de 14 jours. Le consommateur doit apporter la preuve que le produit a été renvoyé dans les délais, par exemple en fournissant un récépissé d'expédition.
4. Si le client n'a pas communiqué son intention d'exercer le droit de rétractation dans les délais mentionnés aux paragraphes 2 et 3, ou n'a pas renvoyé le produit à l'entrepreneur, l'achat est définitif.
Dans le cas des services :
1. Lors de l'achat de services, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans indication de motif pendant au moins 14 jours, à compter du jour où le contrat a été conclu.
2. Pour exercer le droit de rétractation, le consommateur doit suivre les instructions raisonnables et claires fournies par l'entrepreneur au moment de l'offre et/ou au plus tard lors de la livraison.
1. Si le consommateur exerce son droit de rétractation, il ne sera responsable que des frais de renvoi du produit.
2. Si le consommateur a déjà effectué un paiement, l'entrepreneur remboursera ce montant le plus rapidement possible, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la rétractation. Toutefois, cela est soumis à la condition que le produit ait déjà été reçu par le détaillant en ligne ou qu'une preuve concluante du retour complet ait été fournie. Le remboursement sera effectué en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé par le consommateur, sauf si le consommateur accepte explicitement un autre mode de paiement.
3. Si le produit est endommagé à la suite d'une manipulation négligente de la part du consommateur, ce dernier sera responsable de toute dépréciation de la valeur du produit.
4. Le consommateur ne peut être tenu responsable de la dépréciation du produit si l'entrepreneur n'a pas fourni toutes les informations légalement requises sur le droit de rétractation avant la conclusion du contrat d'achat.
1. L'entrepreneur peut exclure le droit de rétractation du consommateur pour les produits décrits aux paragraphes 2 et 3. L'exclusion du droit de rétractation n'est valable que si l'entrepreneur l'a clairement indiqué dans l'offre, ou au moins avant la conclusion de l'accord.
2. Le droit de rétractation ne peut être exclu que pour les produits :
3. L'exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les services :
1. Pendant la période de validité mentionnée dans l'offre, les prix des produits et/ou services offerts ne seront pas augmentés, à l'exception des modifications de prix résultant des changements de taux de TVA.
2. Contrairement au paragraphe précédent, l'entrepreneur peut offrir des produits ou des services à prix variables s'ils sont soumis à des fluctuations du marché financier sur lesquelles l'entrepreneur n'a aucune influence. Cette dépendance à l'égard des fluctuations et le fait que les prix indiqués sont indicatifs seront mentionnés dans l'offre.
3. Les augmentations de prix dans les trois mois suivant la conclusion de l'accord ne sont autorisées que si elles résultent de réglementations ou de dispositions légales.
4. Les augmentations de prix à partir de trois mois après la conclusion de l'accord ne sont autorisées que si l'entrepreneur l'a stipulé et :
5. Les prix indiqués dans l'offre pour les produits ou les services incluent la TVA.
6. Tous les prix s'entendent sous réserve d'erreurs d'impression et de typographie. Aucune responsabilité n'est acceptée pour les conséquences des erreurs d'impression et de typographie. En cas d'erreurs d'impression et de typographie, l'entrepreneur n'est pas tenu de livrer le produit au prix erroné.
1. L'entrepreneur garantit que les produits et/ou services sont conformes à l'accord, aux spécifications énoncées dans l'offre, aux exigences raisonnables de fiabilité et/ou de facilité d'utilisation, et aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur à la date de conclusion de l'accord. Si cela a été convenu, l'entrepreneur garantit également que le produit peut être utilisé au-delà de l'usage normal.
2. Une garantie fournie par l'entrepreneur, le fabricant ou l'importateur n'affecte pas les droits légaux et les réclamations que le consommateur peut faire valoir à l'encontre de l'entrepreneur en vertu de l'accord.
3. Tout défaut ou produit mal livré doit être signalé par écrit à l'entrepreneur dans les deux semaines suivant la livraison. Le retour des produits doit se faire dans leur emballage d'origine et dans un état neuf.
4. La période de garantie de l'entrepreneur correspond à la période de garantie du fabricant. Toutefois, l'entrepreneur n'est jamais responsable de l'adéquation finale des produits à toute application individuelle par le consommateur, ni de tout conseil concernant l'utilisation ou l'application des produits.
5. La garantie ne s'applique pas si
1. L'entrepreneur apportera le plus grand soin au traitement des commandes de produits et à l'évaluation des demandes de service.
2. L'adresse de livraison sera celle fournie par le consommateur à l'entreprise.
3. Sauf indication contraire dans la section 4 du présent article, l'entreprise traitera les commandes acceptées aussi rapidement que possible, mais au plus tard dans les 30 jours, à moins que le consommateur n'ait convenu d'un délai de livraison plus long. Si une livraison est retardée ou si une commande ne peut être exécutée en totalité ou en totalité, le consommateur en sera informé dans les 30 jours suivant la passation de la commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais. Toutefois, le consommateur n'a droit à aucun dédommagement.
4. Tous les délais de livraison sont des estimations. Le consommateur ne peut tirer aucun droit des délais indiqués. Le dépassement d'un délai de livraison ne donne pas droit à une indemnisation.
5. Si le contrat est résilié en vertu de la section 3 du présent article, l'entrepreneur remboursera tout paiement effectué par le consommateur dès que possible, et au plus tard dans les 14 jours suivant la résiliation.
6. Si la livraison du produit commandé est impossible, l'entrepreneur s'efforcera de fournir un produit de remplacement approprié. Le consommateur sera clairement informé au moment de la livraison si un article de remplacement est fourni. Le droit de rétractation ne peut être exclu pour les produits de remplacement, et si le consommateur choisit de renvoyer l'article, les frais de retour seront couverts par l'entrepreneur.
7. Le risque d'endommagement ou de perte des produits demeure à la charge de l'entrepreneur jusqu'à ce qu'ils soient livrés au consommateur ou à un représentant désigné par le consommateur, sauf convention contraire expresse.
Cessation d'activité
1. Le consommateur peut résilier à tout moment un contrat à durée indéterminée prévoyant la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, dans le respect des règles de résiliation convenues et moyennant un préavis d'un mois au maximum.
2. Le consommateur peut résilier un accord à durée déterminée qui implique la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services à tout moment à la fin de la durée spécifiée, sous réserve des règles de résiliation convenues et avec un délai de préavis ne dépassant pas un mois.
3. Le consommateur peut résilier les accords mentionnés dans les paragraphes précédents :
Renouvellement
1. Un accord à durée déterminée portant sur la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services ne peut être automatiquement renouvelé ou prolongé pour une durée déterminée.
2. Toutefois, une exception s'applique aux contrats à durée déterminée pour la livraison régulière de journaux ou de magazines quotidiens, d'actualité et hebdomadaires. Ceux-ci peuvent être renouvelés automatiquement pour une durée maximale de trois mois, à condition que le consommateur puisse résilier l'accord renouvelé à la fin de la prolongation avec un préavis d'un mois au maximum.
3. Un contrat à durée déterminée portant sur la livraison régulière de produits ou de services ne peut être renouvelé automatiquement pour une durée indéterminée que si le consommateur a le droit de le résilier à tout moment avec un préavis d'un mois au maximum. Si l'accord concerne la livraison de journaux et de magazines quotidiens, d'actualité ou hebdomadaires moins d'une fois par mois, le délai de préavis peut aller jusqu'à trois mois.
4. Un accord à durée limitée pour la livraison initiale de journaux et magazines quotidiens, d'actualité ou hebdomadaires (tel qu'un abonnement d'essai ou d'introduction) ne sera pas automatiquement renouvelé et prendra fin automatiquement à l'issue de la période d'essai ou d'introduction.
Duration
1. Si un contrat dure plus d'un an, le consommateur a le droit de le résilier à tout moment après la première année, avec un préavis d'un mois au maximum. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas s'il est déraisonnable ou injuste d'autoriser la résiliation avant l'expiration de la durée convenue.
1. Sauf accord contraire, le consommateur doit effectuer le paiement requis dans les sept jours ouvrables suivant le début de la période de réflexion, comme indiqué à l'article 6, paragraphe 1. Pour les contrats de service, ce délai commence à courir à partir du moment où le consommateur reçoit la confirmation du contrat.
2. Le consommateur est tenu de signaler rapidement à l'entrepreneur toute erreur dans les données de paiement fournies ou déclarées.
3. Si le consommateur n'effectue pas le paiement à temps, l'entrepreneur a le droit, dans les limites légales, de facturer des frais raisonnables qui ont été clairement communiqués au consommateur à l'avance.
1. L'entrepreneur dispose d'une procédure de réclamation bien connue et traite les réclamations conformément à cette procédure.
2. Les consommateurs doivent soumettre à l'entrepreneur leurs réclamations concernant l'exécution du contrat dans les deux semaines suivant la découverte du problème. La plainte doit être décrite de manière claire et complète.
3. L'entrepreneur répondra aux plaintes dans les 14 jours suivant leur réception. Si une plainte nécessite un délai de traitement plus long, l'entrepreneur envoie un accusé de réception dans les 14 jours, accompagné d'un délai estimé pour une réponse plus détaillée.
4. Si la plainte ne peut être résolue d'un commun accord, elle sera considérée comme un litige soumis à la procédure de règlement des différends.
5. Les consommateurs doivent d'abord contacter l'entrepreneur pour déposer une plainte. En outre, les plaintes peuvent être déposées par l'intermédiaire de la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne (http://ec.europa.eu/odr). Le magasin en ligne n'est actuellement pas affilié à un comité de résolution des litiges.
6. Le dépôt d'une plainte ne suspend pas les obligations de l'entrepreneur, à moins que celui-ci n'en décide autrement par écrit.
7. Si l'entrepreneur juge la plainte valable, il remplacera ou réparera gratuitement le produit livré.
Tous les accords entre l'entrepreneur et le consommateur qui relèvent des présentes conditions générales sont exclusivement régis par le droit néerlandais, même si le consommateur réside à l'étranger. La Convention de Vienne sur les ventes n'est pas d'application.
Les dispositions supplémentaires ou les dérogations aux présentes conditions générales ne doivent pas désavantager le consommateur. Elles doivent être consignées par écrit ou présentées de manière à permettre au consommateur de les conserver sur un support durable afin d'y avoir facilement accès.
ous avez le droit d'annuler votre commande dans les 14 jours suivant sa réception, sans avoir à fournir de raison. Après l'annulation, vous disposez d'un délai supplémentaire de 14 jours pour renvoyer le produit. Une fois que nous aurons reçu votre retour, vous serez remboursé du montant total de la commande, y compris les frais d'expédition. Toutefois, les frais de retour de votre domicile à notre boutique en ligne sont à votre charge. Vous pouvez renvoyer l'article par l'intermédiaire de la société de transport de votre choix. Vous pouvez également renvoyer l'article vous-même, à condition de nous en informer à l'avance et d'utiliser le formulaire de rétractation.
Si vous choisissez d'exercer votre droit de rétractation, le produit doit être retourné avec tous les accessoires inclus et, si cela est raisonnablement possible, dans son état et son emballage d'origine. Pour effectuer un retour, veuillez nous contacter à l'adresse suivante support@house-of-kitchen.com. Nous procéderons au remboursement dans les 14 jours suivant la réception de votre demande de retour, à condition que le produit ait été reçu en bon état.
Pour garantir une procédure de retour sans heurts, veuillez nous informer de votre retour par courrier électronique à l'adresse suivante support@house-of-kitchen.comen joignant le formulaire de retour dûment rempli. Veuillez également inclure le code de suivi (code T&T) de votre envoi et placer une copie imprimée du formulaire de retour dans le colis de retour. Ceci est essentiel pour la bonne réception de votre retour et pour garantir une procédure de remboursement rapide.
Remarque : le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits suivants :
a. Les produits qui ont été fabriqués sur mesure selon les spécifications du consommateur.
b. Les produits à caractère clairement personnel.
c. Les produits qui, en raison de leur nature, ne peuvent être retournés.
d. Les articles fabriqués spécialement pour vous, tels que ceux comportant des trous de robinet non standard ou d'autres modifications personnalisées.
e. Les produits dont les prix sont soumis à des fluctuations du marché financier sur lesquelles l'entrepreneur n'a aucun contrôle.
Nous offrons une livraison gratuite dans le monde entier pour toutes les commandes à partir de 100 euros.
Notre équipe d'assistance à la clientèle est disponible du lundi au dimanche
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